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Marques déposées par la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ÉNERGIE D'INDRE-ET-LOIRE
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PÔLE ÉNERGIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PÔLE ÉNERGIE
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ÉNERGIE D'INDRE-ET-LOIRE, Forme juridique : Etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
3693069
Date de dépôt :
19/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2019
PÔLE ÉNERGIE de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D\'ÉNERGIE D\'INDRE-ET-LOIRE

Présentation de la marque PÔLE ÉNERGIE

Déposée le 19 novembre 2009 par la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ÉNERGIE D'INDRE-ET-LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PÔLE ÉNERGIE »

Le déposant est la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ÉNERGIE D'INDRE-ET-LOIRE domicilié(e) 12 rue Blaise Pascal BP 1314 - 37013 - TOURS CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 253 702 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT INTERCOMMUNAL, D'ÉNERGIE D'INDRE-ET-LOIRE domicilié(e) 12 rue Blaise Pascal BP 1314 - 37013 - TOURS CEDEX 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÔLE ÉNERGIE est expirée depuis le 19 novembre 2019.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ÉNERGIE D'INDRE-ET-LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : PÔLE ÉNERGIE CENTRE


SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ÉNERGIE D'INDRE-ET-LOIRE, Forme juridique : Etablissement public de coopération intercommunale - 12 rue Blaise Pascal BP 1314 - 37013 - TOURS CEDEX 1 - France - SIREN 253702724


SYNDICAT INTERCOMMUNAL, D'ÉNERGIE D'INDRE-ET-LOIRE - 12 rue Blaise Pascal BP 1314 - 37013 - TOURS CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Construction d'édifices permanents, supervision (direction) de travaux de construction, démolition.

Distribution d'énergie, entreposage de données ou documents stockés électroniquement.

Production d'énergie.

Organisation de concours, colloques, conférences ou congrès d'exposition à buts culturels ou éducatifs.

Etudes de projets techniques.

Services juridiques.